Fuzz et Olivier Martinez - Vers une jurisprudence absurde ?

"Ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le Web français". Eric Dupin, fondateur du site Fuzz.fr.

Le blogueur Web français vient d'être condamné en référé par le tribunal de grande instance de Paris à payer 1.000 euros de dommages et intérêts et 1.500 euros de frais de justice à la partie adverse, pour avoir porté atteinte à la vie privée de l'acteur.
Il est condamné pour avoir repris sur son site un lien menant vers un article de source tierce qui évoquait une rumeur amoureuse entre Olivier Martinez et une célèbre chanteuse.

Eric Dupin précise : "Je suis affligé. Cette décision est grave car elle remet en question les fondements même du Web communautaire. Elle montre aussi l'incompréhension de la justice quant au fonctionnement des sites comme Fuzz".

Le tribunal a retenu la « responsabilité d'éditeur » d'Eric Dupin, alors que Fuzz.fr était alimenté en liens postés et catégorisés par les internautes eux-mêmes. Le site s'apparente donc clairement à un hébergeur non responsable de la nature de ses contenus, à l'instar de l'encyclopédie Wikipédia, récemment relaxée après des plaintes pour diffamation. « Les Fuzz-like sont en danger de mort », prévient le blogueur.

Le jeune éditeur lyonnais du site d'infos locales CroixRousse.net, Laurent Galichet, partage la même stupeur : "Cela signifie que n'importe qui peut être attaqué pour avoir hébergé un lien sur son site… C'est comme si on attaquait des kiosques à journaux lorsqu'un des magazines qu'ils vendent est poursuivi en justice !"
 

Marc Rees , dans PC Inpact, réalise une analyse fine des enjeux de l'affaire Fuzz.

"Eric Dupin a finalement été condamné en référé pour violation de la vie privée de l’acteur Olivier Martinez. (...)

Son reproche est d’avoir laissé passer sur son digg like un lien posté par un contributeur et dirigeant vers une actu people touchant l’acteur. Selon nos informations, « il a été considéré comme éditeur du contenu qu’il n’écrit pas… » résume son avocat, Gerald Sadde, du cabinet Roche & Associés. Le seul critère intéressant : « en mettant en place une rubrique au sein du site nommée Les Peoples il se mettait en position d’un directeur de la rédaction qui prenait un choix éditorial. Dans le site, il a 25 rubriques qui recoupent de ce dont on peut parler globalement, que ce soit du sport, des TIC, etc. A mon sens il n’y a pas de choix éditorial ».

Ces rubriques étaient comme des caisses vides où chacun pouvait poster n’importe quoi ou rester silencieux… C’est ce critère qui a été essentiel pour faire pencher la balance pour le statut de l’éditeur. Un digg like est donc assimilé à un titre de presse et son responsable est responsable comme l’est un directeur de rédaction. « Au aucun cas il n’a considéré qu’on pouvait se considérer comme un rôle de prestataire technique. »

Problème : Google ou Fuzz, même combat. Sur Google c’est le moteur qui cherche l’information. Le moteur devrait ainsi être plus responsable que Fuzz puisque sur le digg-like ce sont les gens qui apportent l’information, estime l’avocat. « Il a été attaqué pour un lien, il n’y avait rien sur Fuzz, c’était un pur lien sur lequel il fallait cliquer pour lire l’article ».

« Tous ceux qui incluent peu ou prou du web communautaire, qu’ils interagissent ou non avec l’internaute ou non, qu’ils gèrent ou non le contenu, ils doivent mettre en place un contrôle a priori humain. Tout ce qui passe doit être contrôlé puisqu’on peut être assigné même si c’est perdu dans les fins fonds des archives. Cela ne change rien, il n’y a pas de prescription puisqu’on n’est pas en matière de diffamation ». Cette jurisprudence agit comme un cancer sur le statut des hébergeurs puisque leur territoire devient de plus exigu. Si on reconnait que tout le monde est éditeur, il faut mettre une procédure d’alerte réclame l’avocat de Fuzz : « si la personne veut faire arrêter tout de suite un préjudice, il est plus simple d’envoyer une lettre recommandée qu’une assignation. Cela prend trente jours de moins. S’il y a une urgence, 30 jours, c’est un délai qui compte ! »

On peut facilement imaginer maintenant les cas où des personnes vont s’auto-générer un dommage sur les sites communautaires. Il suffirait qu’un lien soit posté dans un digg-like faisant état des relations sexuelles intimes entre Marc Rees et, par exemple une chanteuse australienne née le 28 mai 1968, pour que je puisse demander réparation pour atteinte à la vie privée. « Cela pose un problème technique de faisabilité » nous avait admis l’avocat de Martinez, « mais cette protection est légitime et je n’ai pas les solutions techniques ."

L'absurdité de ce constat est assez parlante : il est concrètement assez difficile d'imaginer qu'un moteur de recherche puisse contrôler l'ensemble des liens qu'il indique. Si la protection de la vie privée est totalement légitime, à l'heure où l'information atteint une forme de gigantisme avec Internet, il n'en demeure pas moins que la faisabilité humaine et technique du contrôle des liens Internet est à mettre en doute.

Nul doute que les atteintes à la vie privée connaîtraient une judiciarisation exponentielle si cette jurisprudence venait à être confirmée.

Thibault

Source de l'image Geek and Poke.